Schéma de cohérence territoriale. Bilan de concertation et arrêt du projet d’élaboration du SCOT.
Séance du 23 juin 2025.
Schéma de cohérence territoriale. Bilan de concertation et arrêt du projet d’élaboration du SCOT.
Séance du 23 juin 2025.
https://www.mairie-saint-gauzens.fr/download/arrete-prefectoral-portant-homologation-du-plan-annuel-de-repartition/?preview_id=2080&preview_nonce=3d30b8e10e&_thumbnail_id=-1&preview=true
https://www.mairie-saint-gauzens.fr/download/arrete-du-09-07-2025-reglementant-temporairement-lusage-de-leau/
Le Document d’Information Communal des Risques Majeurs actualisé sera prochainement distribué dans votre boîte aux lettres. Il est également disponible